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par LeSpicyHome

1. Informations Générales

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://fondstpenouvelleaquitaine.fr/ (ci-après le « Site »), est la propriété de Le Spicy Home, qui en assure l’édition et la gestion. Ces mentions légales visent à informer les utilisateurs des conditions d’utilisation du Site, des droits et obligations des parties, ainsi que des informations légales obligatoires en vertu de la législation en vigueur.

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2. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par la société o2switch, spécialisée dans les services d’hébergement web professionnels et sécurisés. Les coordonnées de l’hébergeur sont les suivantes :

  • Raison sociale : o2switch
  • Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • SIRET : 510 909 807 00032

L’hébergeur veille au bon fonctionnement technique du Site et à la protection des données qu’il contient.

3. Accès et Utilisation du Site

L’accès au Site est gratuit et ouvert à tout utilisateur disposant d’une connexion internet. L’utilisateur reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Cependant, l’utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve des présentes mentions légales et de toute mise à jour pouvant y être apportée.

Le Spicy Home s’efforce de garantir l’accessibilité du Site 24h/24 et 7j/7, mais ne saurait être tenu responsable des interruptions liées à des opérations de maintenance, à des problèmes techniques ou à tout événement indépendant de sa volonté.

4. Propriété Intellectuelle

Le contenu du Site, incluant sans limitation les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et tout autre élément, est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit de la propriété intellectuelle. Tous les éléments présents sur le Site sont la propriété exclusive de Le Spicy Home ou de ses partenaires, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de Le Spicy Home. Toute violation des droits de propriété intellectuelle pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

5. Données Personnelles

Dans le cadre de son fonctionnement, le Site peut collecter certaines données personnelles des utilisateurs. Ces données sont traitées conformément à la législation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi française « Informatique et Libertés ».

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  • Finalité : Les données collectées sont utilisées pour répondre aux demandes des utilisateurs, améliorer l’expérience utilisateur, ou fournir des services personnalisés.
  • Confidentialité : Les données ne seront ni vendues ni partagées avec des tiers, sauf obligation légale ou accord explicite de l’utilisateur.

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7. Responsabilité

Le Spicy Home s’efforce de fournir des informations précises et actualisées sur le Site. Cependant, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies.

L’utilisateur est responsable de l’utilisation des informations disponibles sur le Site et reconnaît que Le Spicy Home ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site.

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8. Liens Hypertextes

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9. Modification des Mentions Légales

Le Spicy Home se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, notamment pour les mettre en conformité avec les évolutions légales ou techniques. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

10. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’application de ces mentions, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de Clermont-Ferrand.

11. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant les mentions légales ou le fonctionnement du Site, les utilisateurs peuvent contacter Le Spicy Home via les moyens suivants :